Documents

Documents légaux :

20130925 POISY – compte-rendu-16-2 -13-111 – déclassement du chemin rural route de Seysse annoté Télécharger

20150324 – POISY – compte-rendu – 15-40 – cession du chemin rural, accès par prochain lotissement artisanal annoté Télécharger

DCM poisy avis favorable sur le PLU de chavanod et exploitation de la carrière juillet 2016 Télécharger

DCM cession des parcelles à Ceccon décembre 2017 Télécharger

20180710 Poisy – CR – 18-98- Servitude de passage Lotissement sous chavannes – mention implantation entreprise CECCON annoté Télécharger

20190319 POISY – 19-40 compte rendu – Autorisation permis de construire CECCON annoté Télécharger

Formulaire d’inscription à l’association :

Bulletin d’adhésion et/ou de dons à l’association Télécharger

Tracts et affiches à télécharger :

Tract recto verso Télécharger

Affiche format A4 Télécharger