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Non à la centrale à bitume
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des marais noirs (74330)

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Documents légaux :

20130925 POISY – compte-rendu-16-2 -13-111 – déclassement du chemin rural route de Seysse annotéTélécharger
20150324 – POISY – compte-rendu – 15-40 – cession du chemin rural, accès par prochain lotissement artisanal annotéTélécharger
DCM poisy avis favorable sur le PLU de chavanod et exploitation de la carrière juillet 2016Télécharger
DCM cession des parcelles à Ceccon décembre 2017Télécharger
20180710 Poisy – CR – 18-98- Servitude de passage Lotissement sous chavannes – mention implantation entreprise CECCON annotéTélécharger
20190319 POISY – 19-40 compte rendu – Autorisation permis de construire CECCON annotéTélécharger

Formulaire d’inscription à l’association :

Bulletin d’adhésion et/ou de dons à l’association Télécharger

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Tract recto versoTélécharger
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